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François

Type

Titre

Date de publication

Institution d'une commission pontificale consultative sur l'Institut pour les oeuvres de religion (IOR)

Motu proprio sur la juridiction des organes judiciaires de l'Etat de la Cité du Vatican en matière pénale

Institution d'une commission pontificale de référence d'étude et de proposition sur l'organisation de la structure économique et administrative du Saint-Siège

Prévention et Lutte contre le blanchiment, le financement du terrorisme et la prolifération d'armes de destruction massive

Institution du Conseil de cardinaux pour aider le Saint-Père dans le gouvernement de l'Eglise universelle

Nouveaux statuts de l'autorité financière

Discours à la Rote romaine

Discours du 24 janvier 2014 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

Fidelis dispensator et prudens

Chirographe instituant la Commission pontificale pour la protection des mineurs

Transfert de la section ordinaire de l’Administration du patrimoine du Siège apostolique au Secrétariat pour l'économie

Discours à la Rote romaine

Discours du 23 janvier 2015 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

Institution du Secrétariat pour la Communication

Mitis et misericors Iesus

Mitis Iudex Dominus Iesus

Rescriptum ex audientia

L'entrée en vigueur

Rescrit sur la mise en application et l'observance de la nouvelle normative du procès matrimonial

Discours à la Rote romaine

Discours du 22 janvier 2016 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

établi par le can. 579

De concordia inter codices

Comme une mère aimante

Sedula Mater (Création du Dicastère pour les laïcs, la famille et la vie)

Humanam progressionem

Statut du Dicastère pour le service du développement humain intégral

Statut du Secrétariat pour la Communication

Lettre apostolique

Misericordia et misera

Discours à la Rote romaine

Discours du 21 janvier 2017 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

Maiorem hac dilectionem

Magnum principium

Discours à la Rote romaine

Discours du 29 janvier 2018 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

Cooptation dans l'Ordre des Evêques, les équiparant en tout aux Cardinaux titulaires d’une Eglise suburbicaire, les cardinaux Parolin, Sandri, Ouellet et Filoni

Constitution apostolique

Episcopalis communio

Loi sur le gouvernement de l’Etat de la Cité du Vatican

sur la Commission pontificale Ecclesia Dei

Discours à la Rote romaine

Discours du 29 janvier 2019 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

Vos estis lux mundi (en vigueur du 01/06/2019 au 30/04/2023)

Rescriptum ex audientia

sur la confidentialité des causes

Rescriptum ex audientia

par lequel Sa Sainteté promulgue l’instruction sur la confidentialité des causes

Rescriptum ex audientia

sur la détention d’images pédopornographiques parmi les délits les plus graves

Concernant l'office du Doyen du Collège cardinalice

Discours à la Rote romaine

Discours du 25 janvier 2020 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

CCCLI pour l'organisation judiciaire de l'Etat de la Cité du Vatican

sur la transparence, le contrôle et la concurrence dans les procédures d’attribution des contrats publics du Saint-Siège et de l’Etat de la Cité du Vatican

Authenticum charismatis

au cardinal Luis F. Ladaria sur l’ouverture du Lectorat et de l’Acolytat aux femmes

Spiritus Domini

Discours à la Rote romaine

Discours du 29 janvier 2021 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

Antiquum ministerium

Constitution apostolique

Pascite gregem Dei

aux évêques sur le Motu Proprio "Traditionis custodes"

Traditionis custodes

instituant la Commission pontificale de vérification et d'application du M.P. Mitis Iudex dans les Eglises d'Italie

Discours à la Rote romaine

Discours du 27 janvier 2022 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

Competentias quasdam decernere

Constitution apostolique

Praedicate Evangelium

Recognitum Librum VI

Ad charisma tuendum

Rescriptum ex audientia

Rescrit (Concernant la compétence sur la pastorale du tourisme)

Discours à la Rote romaine

Discours du 27 janvier 2023 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

Rescriptum ex audientia

au sujet du Motu Proprio Traditionis custodes

Il diritto nativo

Rescriptum ex audientia

Rescrit sur le prix des locations

Rescriptum ex audientia

au sujet de l'organisation du Dicastère pour l'Évangélisation nouvellement constitué

sur la pleine représentation juridique de la Section II du Dicastère pour l'évangélisation

Vocare peccatores

Vos estis lux mundi (en vigueur à partir du 30/04/2023)

par lequel sont modifiées les modalités de recours d'un membre renvoyé d'un Institut de vie consacrée

Rescriptum ex audientia SS.MI

Rescrit du Saint Père concernant les missions du Bureau du Réviseur Général

Legge fondamentale dello Stato della Città del Vaticano

Par lequel sont modifiés les cann. 295-296 relatifs aux Prélatures personnelles

Ad theologiam promovendam

Décret législatif

Décret relatif à la publication des mesures normatives de l’État de la Cité du Vatican

Discours à la Rote romaine

Discours du 25 janvier 2024 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire

sur la collaboration entre les Dicastères de la Curie romaine et le Secrétariat général du Synode

Munus Tribunalis

Modification du statut des magistrats de l'État de la Cité du Vatican

"Frère soleil"