Texte Latin
Religiosus de quo supra :
Texte Français
Le religieux dont il s’agit ci-dessus :
1° si per professionem dominium bonorum amiserit, bonorum quae ipsi obveniant habet usum, usumfructum et administrationem proprietatem vero Episcopus dioecesanus aliique, de quibus in can. 381, § 2, acquirunt Ecclesiae particulari ; ceteri, instituto vel Sanctae Sedi, prout institutum capax est possidendi vel minus ;
1° s’il a perdu par sa profession le droit de propriété de ses biens, a l’usage, l’usufruit et l’administration des biens qui lui surviennent ; mais un Évêque diocésain et les autres dont il s’agit au can. 381, § 2 acquièrent la propriété au profit de l’Église particulière ; les autres l’acquièrent au profit de l’institut ou du Saint-Siège selon que l’institut est capable ou non de posséder ;
2° si per professionem dominium bonorum non amiserit, bonorum quae habebat, recuperat usum usumfructum et administrationem ; quae postea ipsi obveniant, sibi plene acquirit ;
2° si par sa profession il n’a pas perdu le droit de propriété, recouvre l’usage, l’usufruit et l’administration de biens qu’il avait ; quant à ceux qui lui adviendraient par la suite, il les acquiert en pleine propriété pour lui-même ;
3° in utroque autem casu de bonis, quae ipsi obveniant non intuitu personae, disponere debet secundum offerentium voluntatem
3° dans les deux cas, il doit disposer selon la volonté des donateurs, des biens qui ne lui adviennent pas à titre personne