Canon N° 443
Code de Droit Canonique CIC/1983

§1. Ad concilia particularia convocandi sunt atque in eisdem ius habent suffragii deliberativi :

§1. Doivent être convoqués aux conciles particuliers et y ont droit de suffrage délibératif :

1° Episcopi dioecesani ;

1° les Évêques diocésains ;

2° Episcopi coadiutores et auxiliares ;

2° les Évêques coadjuteurs et auxiliaires ;

3° alii Episcopi titulares qui peculiari munere sibi ab Apostolica Sede aut ab Episcoporum conferentia demandato in territorio funguntur.

3° les autres Évêques titulaires qui assument dans le territoire une charge particulière confiée par le Siège apostolique ou par la conférence des Évêques.

§2. Ad concilia particularia vocari possunt alii Episcopi titulares etiam emeriti in territorio degentes ; qui quidem ius habent suffragii deliberativi.

§2. Les autres Évêques titulaires, même les Évêques émérites, demeurant dans le territoire peuvent être appelés aux conciles particuliers ; ils ont eux aussi le droit de suffrage délibératif.

§3. Ad concilia particularia vocandi sunt cum suffragio tantum consultivo :

§3. Aux conciles particuliers doivent être appelés avec le suffrage seulement consultatif ;

1° Vicarii generales et Vicarii episcopales omnium in territorio Ecclesiarum particularium ;

1° les Vicaires généraux et les Vicaires épiscopaux de toutes les Églises particulières du territoire ;

2° Superiores maiores institutorum religiosorum et societatum vitae apostolicae numero tum pro viris tum pro mulieribus ab Episcoporum conferentia aut a provinciae Episcopis determinando, respective electi ab omnibus Superioribus maioribus institutorum et societatum, quae in territorio sedem habent ;

2° des Supérieurs majeurs d’instituts religieux et de sociétés de vie apostolique dont le nombre, aussi bien d’hommes que de femmes, doit être fixé par la conférence des Évêques ou par les Évêques de la province ; ils sont élus respectivement par tous les Supérieurs majeurs des instituts et des sociétés qui ont leur siège dans le territoire ;

3° Rectores universitatum ecclesiasticarum et catholicarum atque decani facultatum theologiae et iuris canonici, quae in territorio sedem habent ;

3° les recteurs des universités ecclésiastiques et catholiques ainsi que les doyens des facultés de théologie et de droit canonique qui ont leur siège dans le territoire.

4° Rectores aliqui seminariorum maiorum, numero ut in n. 2 determinando, electi a rectoribus seminariorum quae in territorio sita sunt.

4° quelques recteurs de grands séminaires, dont le nombre doit être fixé comme au n. 2, élus par les recteurs des séminaires situés dans le territoire.

§4. Ad concilia particularia vocari etiam possunt, cum suffragio tantum consultivo, presbyteri aliique christifideles, ita tamen ut eorum numerus non excedat dimidiam partem eorum de quibus in §§ 1-3.

§4. Aux conciles particuliers peuvent aussi être appelés, avec suffrage seulement consultatif, des prêtres et d’autres fidèles, de telle sorte cependant que leur nombre ne dépasse pas la moitié de ceux dont il s’agit aux §§ 1-3.

§5. Ad concilia provincialia praeterea invitentur capitula cathedralia, itemque consilium presbyterale et consilium pastorale uniuscuiusque Ecclesiae particularis, ita quidem ut eorum singula duos ex suis membris mittant, collegialiter ab iisdem designatos ; qui tamen votum habent tantum consultivum.

§5. Seront en outre invités aux conciles provinciaux les chapitres cathédraux ainsi que le conseil presbytéral et le conseil pastoral de chaque Église particulière, de telle sorte que chacun d’eux y envoie deux de leurs membres, collégialement désignés par eux ; ils n’ont cependant que le vote consultatif.

§6. Ad concilia particularia, si id iudicio Episcoporum conferentiae pro concilio plenario aut Metropolitae una cum Episcopis suffraganeis pro concilio provinciali expediat, etiam alii ut hospites invitari poterunt.

§6. Aux conciles particuliers, si cela paraît convenable au jugement de la conférence des Évêques pour le concile plénier, ou du Métropolitain en union avec les Évêques suffragants pour le concile provincial, d’autres personnes pourront aussi être invitées comme observateurs.