Texte Latin
Texte Français
§1. Concilium plenarium, pro omnibus scilicet Ecclesiis particularibus eiusdem conferentiae Episcoporum, celebretur quoties id ipsi Episcoporum conferentiae, approbante Apostolica Sede, necessarium aut utile videatur.
§1. Le concile plénier, c’est-à-dire celui qui réunit toutes les Églises particulières d’une même conférence des Évêques, sera célébré, chaque fois qu’il paraîtra nécessaire ou utile à cette conférence, avec l’approbation du Siège Apostolique.
§2. Norma in, § 1 statuta valet etiam de concilio provinciali celebrando in provincia ecclesiastica, cuius termini cum territorio nationis coincidunt.
§2. La règle établie au § 1 vaut aussi pour la célébration du concile provincial dans la province ecclésiastique dont les limites coïncident avec le territoire national.