Texte Latin
Si vero parochus causam adductam eiusque rationes oppugnet, motiva allegans quae insufficientia Episcopo videantur, hic ut valide agat :
Texte Français
Cependant, si le curé conteste la raison alléguée et les arguments avancés, en faisant état d’éléments qui paraissent insuffisants à l’Évêque, celui-ci pour agir validement :
1° invitet illum ut, inspectis actis, suas impugnationes in relatione scripta colligat, immo probationes in contrarium, si quas habeat, afferat ;
1° invitera le curé à consigner, après examen des actes, dans un rapport écrit, ses répliques et bien plus, à présenter, s’il en a, ses preuves en sens contraires ;
2° deinde, completa, si opus sit, instructione, una cum iisdem parochis de quibus in can. 1742, § 1, nisi alii propter illorum impossibilitatem sint designandi, rem perpendat ;
2° ensuite, après avoir complété si nécessaire son enquête, examinera la situation avec l’aide des mêmes curés dont il s’agit au can. 1742, § 1, à moins qu’il ne faille en désigner d’autres en raison d’un empêchement des premiers ;
3° tandem statuat utrum parochus sit amovendus necne, et mox decretum de re ferat
3° décidera enfin si le curé doit être révoqué ou non, et portera sans délai un décret à ce suje