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Canon N° 1576
Code de Droit Canonique CIC/1983

Canon en vigueur depuis le 27/11/1983.

Livre VII > Partie II > Section I > Titre IV > Chapitre IV > C. 1576 CIC/1983

Texte Latin

Easdem ob causas quibus testis, etiam periti excluduntur aut recusari possunt.

Texte Français

Les experts sont aussi écartés ou peuvent être récusés pour les mêmes motifs que les témoins.

Easdem ob causas quibus testis, etiam periti excluduntur aut recusari
possunt.

Les experts sont aussi écartés ou peuvent être récusés pour les mêmes
motifs que les témoins.

Canons liés

Sources