Texte Latin
Texte Français
§1. In qualibet Curia constituatur ab Episcopo cancellarius qui sit sacerdos, cuius praecipuum munus sit acta Curiae in archivo custodire, ordine chronologico disponere et de eisdem indicis tabulam conficere.
§1. Dans chaque curie doit être établi, par l'évêque, un chancelier, qui soit prêtre. Sa fonction principale consiste à conserver dans les archives les documents de la curie, à les classer par ordre chronologique et à en composer l'inventaire.
§2. Poscente necessitate, adiutor ei dari potest, cui nomen sit vice-cancellarii seu vice-tabularii.
§2. Si c'est nécessaire, un auxiliaire peut lui être donné, qui ait le titre de vice-chancelier ou vice-archiviste.
§3. Cancellarius est eo ipso notarius.
§3. Le chancelier est par le fait même notaire.