Texte Latin
Texte Français
§1. Non solum diversae, sed etiam eiusdem speciei censura potest in eodem subiecto multiplicari.
§1. Les censures, non seulement d'espèce différente mais même de même espèce, peuvent se multiplier dans le même sujet.
§2. Censura latae sententiae multiplicatur :
§2. La censure 'latae sententiae' est multipliée :
1° Si diversa delicta, quorum singula censuram secumferunt, eadem vel distincta actione committantur ;
1° Si des délits différents, dont chacun entraîne une censure, sont commis par une même action ou par des actions distinctes.
2° Si idem delictum, censura punitum, pluries repetatur ita ut plura sint delicta distincta ;
2° Si le délit frappé d'une censure est répété de façon à constituer plusieurs délits distincts ;
3° Si delictum, diversis censuris a distinetis Superioribus punitum, semel aut pluries committatur.
3° Si le même délit, puni par divers supérieurs de censures différentes, est commis une ou plusieurs fois.
§3. Censura ab homine multiplicatur, si plura praecepta vel plures sententiae vel plures distinctae partes eiusdem praecepti aut sententiae suam quaeque censuram infligant.
§3. La censure 'ab homine' est multipliée si plusieurs préceptes ou plusieurs sentences, ou plusieurs parties distinctes du même précepte ou de la même sentence infligent chacun une censure.