Texte Latin
Texte Français
§1. Vocantur ad Concilium in eoque ius habent suffragii deliberativi :
§1. Sont appelés au Concile et y ont voix délibérative :
1° S. R. E. Cardinales, etsi non Episcopi ;
1° Les cardinaux, même non évêques
2° Patriarchae, Primates, Archiepiscopi, Episcopi residentiales, etiam nondum consecrati ;
2° Les patriarches, les primats, les archevêques, les évêques résidentiels, même non consacrés.
3° Abbates vel Praelati nullius ;
3° Les abbés nullius et les prélats nullius.
4° Abbas Primas, Abbates Superiores Congregationum monasticarum, ac supremi Moderatores religionum clericalium exemptarum, non autem aliarum religionum, nisi aliud convocationis decretum ferat.
4° L'abbé primat, les abbés supérieurs des congrégations monastiques, les supérieurs généraux des ordres exempts de prêtres, mais non ceux des autres ordres, à moins que le décret de convocation ne statue autrement.
§2. Etiam Episcopi titulares, vocati ad Concilium, suffragium obtinent deliberativum, nisi aliud in convocatione expresse caveatur.
§2. Les évêques titulaires, convoqués au concile, obtiennent eux aussi voix délibérative, à moins que la convocation n'exprime expressément le contraire.
§3. Theologi ac sacrorum canonum periti, ad Concilium forte invitati, suffragium non habent, nisi consultivum.
§3. Les théologiens et les canonistes qui peuvent être invités n'y ont que voix consultative.