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Canon N° 793
Code des Canons des Eglises Orientales CCEO/1990

Canon en vigueur depuis le 01/10/1991.

Livre > Titre XVI > Chapitre VII > Article II > C. 793 CCEO/1990

Texte Latin

Consuetudo novum impedimentum inducens aut impedimentis exsistentibus contraria reprobatur.

Texte Français

La coutume qui introduirait un nouvel empêchement ou serait contraire aux empêchements existants, est réprouvée.

Annotation

Consuetudo novum impedimentum inducens aut impedimentis exsistentibus contraria reprobatur.

La coutume qui introduirait un nouvel empêchement ou serait contraire aux empêchements existants, est réprouvée.

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