Texte Latin
Texte Français
§1. Indultum exclaustrationis concedi potest ab auctoritate, cui ordo vel congregatio subiectus est, audito Superiore generali una cum suo consilio; impositio vero exclaustrationis ab eadem auctoritate fit petente Superiore generali de consensu sui consilii.
§1. L'indult d'exclaustration peut être concédé par l'autorité à laquelle l'ordre ou la congrégation sont soumis, après avoir entendu le Supérieur général ensemble avec son conseil ; mais l'imposition de l'exclaustration est faite par la même autorité à la demande du Supérieur général avec le consentement de son conseil.
§2. De cetero circa exclaustrationem serventur cann. 489 - 491.
§2. Pour le reste en ce qui concerne l'exclaustration on observera les can. 489-491.