Texte Latin
Texte Français
§1. Quilibet clericus debet esse ut clericus ascriptus aut alicui eparchiae aut exarchiae aut instituto religioso aut societati vitae communis ad instar religiosorum aut instituto vel consociationi, quae ius clericos sibi ascribendi adepta sunt a Sede Apostolica vel intra fines territorii Ecclesiae, cui praeest, a Patriarcha de consensu Synodi permanentis.
§1. Tout clerc doit être inscrit comme clerc à une éparchie ou à un exarchat ou à un institut religieux ou à une société de vie commune à l'instar des religieux ou bien à une institution ou à une association qui a obtenu le droit d'inscrire des clercs à elles de la part du Siège Apostolique ou, dans les limites du territoire de l'Eglise à la tête de laquelle il est, de la part du Patriarche, avec le consentement du Synode permanent.
§2. Quod de clericorum alicui eparchiae ascriptione et de dimissione ab ea statuitur, valet congrua. congruis referendo etiam de aliis supra dictis personis iuridicis necnon iure particulari ita ferente de ipsa Ecclesia patriarchali, nisi aliter iure expresse cautum est.
§2. Ce qui est statué au sujet de l'inscription des clercs à une éparchie et de leur renvoi de l'éparchie s'applique aussi, en faisant les adaptations appropriées, aux autres personnes juridiques citées plus haut et, si le droit particulier en décidait ainsi, à l'Eglise patriarcale elle-même, à moins d'autre disposition expresse du droit.