Canon N° 1416
Code des Canons des Eglises Orientales CCEO/1990

§1. Si delictum a recidivo commissum est vel ab eo qui versatur in statu ebrietatis aliusve mentis perturbationis, quae sint ad delictum patrandum vel excusandum consulto quaesitae, aut ab eo qui agit ob passionem voluntarie excitatam vel nutritam vel si alia adest secundum communem praxim et doctrinam canonicam circumstantia aggravans, iudex debet reum gravius punire, quam lex vel praeceptum statuit, non exclusis poenis in can. 1402, § 3 recensitis.

§1. Si un délit a été commis par un récidiviste, ou bien par quelqu’un qui s’est mis en situation d’ébriété ou d’une autre perturbation mentale délibérément recherchée pour commettre le délit ou pour l’excuser, ou bien par quelqu’un qui a agi sous par une passion délibérément excitée et entretenue, ou bien s'il existe, selon la pratique commune et la doctrine canonique, une autre circonstance aggravante, le juge peut punir l’accusé plus gravement que ne l'établit la loi ou le précepte, sans exclure les peines mentionnées au can. 1402 §2.

§2. In iisdem casibus, si poena constituta sit ut facultativa, fit obligatoria.

§2. Dans les mêmes cas, si la peine était établie comme facultative, elle devient obligatoire.