Texte Latin
Texte Français
§1. Si ex instructione peracta constat adesse causam amotionis, Episcopus eparchialis rem discutiat cum duobus parochis ex coetu parochorum, quos consilium presbyterale Episcopo eparchiali proponente ad hoc stabiliter elegit, selectis; si vero exinde censet ad amotionem esse deveniendum, causa et argumentis ad validitatem indicatis parocho paterne suadeat, ut intra tempus quindecim dierum renuntiet.
§1. Si, à la suite d'une enquête, il s'avère qu'il existe une cause de révocation, l'Evêque éparchial en débattra avec deux curés choisis dans le groupe des curés que le conseil presbytéral a élus à cet effet de manière stable sur proposition de l'Evêque éparchial ; s'il estime en conséquence devoir en venir à la révocation, après avoir indiqué pour la validité la cause et les arguments, il exhortera paternellement le curé à renoncer dans les quinze jours.
§2. Parochus, qui est sodalis instituti religiosi vel societatis vitae communis ad instar religiosorum amoveri potest ad nutum sive Episcopi eparchialis certiore facto Superiore maiore sive Superioris maioris certiore facto Episcopo eparchiali non requisito alterius consensu.
§2. Le curé qui est membre d'un institut religieux ou d'une société de vie commune à l'instar des religieux peut être révoqué au gré soit de l'Evêque éparchial après en avoir informé le Supérieur majeur, soit du Supérieur majeur après en avoir informé l'Evêque éparchial, sans que le consentement de l'autre soit requis.