Canon N° 1370
Code des Canons des Eglises Orientales CCEO/1990

§1. Postquam sententia, quae matrimonii nullitatem primum declaravit, in gradu appellationis confirmata est vel decreto vel altera sententia, ii, quorum matrimonium declaratum est nullum, possunt novum matrimonium celebrare statim ac decretum vel altera sententia ipsis intimata est, nisi id prohibetur vetito ipsi sententiae vel decreto apposito aut ab Hierarcha loci statuto.

§1. Après que la sentence qui, pour la première fois, a déclaré la nullité du mariage, a été confirmée en appel par un décret ou par une deuxième sentence, les personnes dont le mariage a été déclaré nul peuvent célébrer un nouveau mariage aussitôt après que la notification du décret ou de la deuxième sentence leur a été faite, à moins qu'une prohibition apposée à la sentence elle-même ou au décret ou bien établie par le Hiérarque du lieu, ne l'interdise.

§2. Can. 1325 servandus est, etsi sententia, quae matrimonii nullitatem declaravit, non altera sententia, sed decreto confirmata est.

§2. Le can. 1325 doit être observé, même si la sentence qui a déclaré la nullité du mariage a été confirmée non par une deuxième sentence, mais par un décret.