Texte Latin
Texte Français
§1. Nisi ius particulare maiorem praesentiam exigit et firmis cann. 69, 149 et 183, §1, quaelibet sessio Synodi Episcoporum Ecclesiae patriarchalis canonica atque singulum scrutinium validum est, si maior pars Episcoporum, qui tenentur eidem Synodo interesse, praesens est.
§1. Toute session du Synode des Evêques de l'Eglise patriarcale est canonique et chaque scrutin est valide, si la majorité des Evêques, qui sont tenus d'assister à ce Synode, est présente, à moins que le droit particulier n'exige une présence plus grande et restant saufs les can. 69 , 149 et 183 §1.
§2. Firmis cann. 72, 149 et 183, §3 et §4 integrum est Synodo Episcoporum Ecclesiae patriarchalis latis normis statuere, quot suffragia et scrutinia requirantur, ut decisiones synodales vim iuris obtineant; secus servari debet can. 924.
§2. Restant saufs les can. 72, 149 et 183, §3 et §4, le Synode des Evêques de l'Eglise patriarcale peut déterminer par des règles le nombre des suffrages et des scrutins qui sont requis pour que les décisions synodales obtiennent force de droit ; autrement, on doit observer le can. 924.