Texte Latin
Texte Français
§1. Synodus Episcoporum Ecclesiae patriarchalis convocari debet, quoties:
§1. Le Synode des Evêques de l'Eglise patriarcale doit être convoqué toutes les fois que :
1° expedienda sunt negotia, quae ad exclusivam competentiam Synodi Episcoporum Ecclesiae patriarchalis pertinent aut pro quibus peragendis consensus eiusdem Synodi requiritur;
1° doivent être traitées des affaires qui relèvent de la compétence exclusive du Synode des Evêques de l'Eglise patriarcale ou qui exigent pour être réglées le consentement du même Synode ;
2° Patriarcha de consensu Synodi permanentis id necessarium iudicat;
2° le Patriarche avec le consentement du Synode permanent le juge nécessaire ;
3° tertia saltem pars membrorum pro dato negotio id postulat salvis semper iuribus Patriarcharum, Episcoporum aliarumque personarum iure communi statutis.
3° au moins un tiers des membres le demande pour une affaire donnée, restant toujours saufs les droits, établis par le droit commun, des Patriarches, des Evêques et d'autres personnes.
§2. Synodus Episcoporum Ecclesiae patriarchalis praeterea convocari debet, si ius particulare ita fert, statis temporibus, etiam quotannis.
§2. Le Synode des Evêques de l'Eglise patriarcale doit en outre être convoqué, si le droit particulier en dispose ainsi, à des temps fixés, même tous les ans.