Texte Latin
Texte Français
§1. Omnis administrator bonorum ecclesiasticorum diligentia boni patris familias suum officium implere tenetur.
§1. Tout administrateur de biens ecclésiastiques est tenu de remplir son office avec le soin d'un bon père de famille.
§2. Exinde praecipue debet:
§2. En conséquence il doit principalement :
1° vigilare, ne bona ecclesiastica suae curae concredita quoquo modo pereant neve quid detrimenti capiant initis in hunc finem, quatenus opus est, contractibus assecurationis;
1° veiller à ce que les biens ecclésiastiques confiés à son soin ne périssent d'aucune façon ou ne subissent aucun dommage, en concluant à cette fin, autant que nécessaire, des contrats d'assurance ;
2° normas servare iuris canonici et civilis necnon ea, quae a fundatore vel donatore aut ab auctoritate competenti imposita sunt, et praesertim cavere, ne ex iuris civilis inobservantia damnum Ecclesiae obveniat;
2° observer les normes du droit canonique et civil ainsi que ce qui a été imposé par le fondateur ou le donateur ou l'autorité compétente, et surtout prendre garde qu'un dommage à l'Eglise ne dérive de l'inobservation du droit civil ;
3° reditus bonorum ac proventus accurate et iusto tempore exigere exactosque tuto servare et secundum fundatoris mentem aut legitimas normas impendere;
3° exiger avec soin et en temps voulu les revenus des biens et les profits et, une fois perçus, les conserver en sécurité et les employer selon l'intention du fondateur ou les règles légitimes ;
4° curare, ut foenus vel mutui vel hypothecae causa solvendum statuto tempore solvatur et debiti summa capitalis opportune reddatur;
4° veiller à payer au temps prescrit les intérêts d'un emprunt ou d'une hypothèque et à rembourser à temps le capital ;
5° pecuniam, quae de expensis forte superest et utiliter collocari potest, de consensu Hierarchae in fines Ecclesiae vel personae iuridicae collocare;
5° employer aux fins de l'Eglise ou de la personne juridique, avec le consentement du Hiérarque, les sommes éventuellement disponibles après le solde des dépenses et qui peuvent être utilement investies ;
6° accepti et expensi libros bene ordinatos habere;
6° tenir en bon ordre les livres des recettes et des dépenses ;
7° rationem administrationis exeunte unoquoque anno componere;
7° préparer à la fin de chaque année un compte rendu de l'administration ;
8° documenta, quibus iura personae iuridicae in bona ecclesiastica nituntur, ordinare et in archivo asservare, authentica vero eorum exemplaria, ubi commode fieri potest, in archivo curiae eparchialis deponere.
8° classer les documents qui établissent les droits de la personne juridique sur les biens ecclésiastiques et les conserver dans les archives et déposer des copies authentiques de ces documents, là où cela peut être fait aisément, aux archives de la curie éparchiale.
§3. Praevisio accepti et expensi, ut ab administratoribus bonorum ecclesiasticorum quotannis componatur, enixe commendatur; ius particulare autem potest eam praecipere et pressius determinare modum, quo exhibenda est.
§3. Il est vivement recommandé aux administrateurs des biens ecclésiastiques de préparer chaque année une prévision des recettes et des dépenses ; cependant le droit particulier peut l'imposer et déterminer avec plus de précision la manière de la présenter.