Texte Latin
Texte Français
§1. Ad Synodum Episcoporum Ecclesiae patriarchalis vocari debent omnes et soli Episcopi ordinati eiusdem Ecclesiae ubicumque constituti exclusis eis, de quibus in can. 953, §1, vel eis, qui poenis canonicis, de quibus in cann. 1433. et 1434, puniti sunt.
§1. Au Synode des Evêques de l'Eglise patriarcale doivent être convoqués tous les Evêques ordonnés et eux seuls de la même Eglise partout où ils sont constitués à l'exclusion de ceux dont il s'agit au can. 953 §1 ou de ceux qui sont punis des peines canoniques dont il s'agit aux can. 1433-1434.
§2. Quod attinet ad Episcopos eparchiales extra fines territorii Ecclesiae patriarchalis constitutos et ad Episcopos titulares, ius particulare eorum suffragium deliberativum coartare potest firmis vero canonibus de electione Patriarchae, Episcoporum et candidatorum ad offcia, de quibus in can. 149.
§2. Quant aux Evêques éparchiaux constitués en dehors des limites du territoire de l'Eglise patriarcale et aux Evêques titulaires, le droit particulier peut restreindre leur suffrage délibératif, restant cependant saufs les canons concernant l'élection du Patriarche, des Evêques et des candidats aux offices dont il s'agit au can. 149.
§3. Exceptis Patriarchis et Episcopis eparchialibus adhuc in munere, octogesimo aetatis expleto anno, Episcopi suffragium deliberativum amittunt in Synodo Episcoporum et etiam in electione Patriarcharum, Episcoporum candidatorumque ad officia de quibus in can. 149.
§3. À l'exception des Patriarches et des Évêques éparchiaux encore en fonction, à l’âge de quatre-vingts ans accomplis, les Évêques perdent leur voix délibérative dans le Synode des Évêques ainsi que dans l'élection des Patriarches et des Évêques candidats aux offices dont il s'agit au can. 149.
§4. Pro certis negotiis expediendis a Patriarcha ad normam iuris particularis vel de consensu Synodi permanentis alii invitari possunt praesertim Hierarchae non Episcopi ac periti ad suas opiniones Episcopis in Synodo congregatis manifestandas firmo can. 66, § 2.
§4. Pour le règlement de certaines affaires le Patriarche peut conformément au droit particulier ou avec le consentent du Synode permanent inviter d'autres personnes, spécialement des Hiérarques non-Évêques et des experts afin qu'ils donnent leurs avis aux Évêques réunis en Synode, restant sauf le can. 66 §2.
Annotation
Ce canon a été modifié par le Motu Proprio Iam Pridem du 16/04/2023, publié le 17/04/2023 in L'osservatore romano 163/89 (2023) 11, entré en vigueur le 17/05/2023.
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Ce canon a été modifié par le Motu Proprio Iam Pridem du 16/04/2023, publié le 17/04/2023 in L'osservatore romano 163/89 (2023) 11, entré en vigueur le 17/05/2023.